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Marques déposées par l'association loi 1901 ADPEP DU GERS
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1 pour tous
Marque expirée - Marque en non vigueur

1 pour tous
ADPEP DU GERS ASSOCIATION LOI 1901 ESAT
PHILIPPE BRUNELLE

Numéro de dépôt :
3498286
Date de dépôt :
30/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2017
1 pour tous de ADPEP DU GERS

Présentation de la marque 1 pour tous

Déposée le 30 avril 2007 par l'association loi 1901 ADPEP DU GERS et PHILIPPE BRUNELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1 pour tous »

Les déposants sont l'association loi 1901 ADPEP DU GERS domicilié(e) CHEMIN DU LAC,32460 LE HOUGA - 32460 - France et PHILIPPE BRUNELLE domicilié(e) 130 ROUTE DE SAMADET,40320 GEAUNE - 40320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE BRUNELLE domicilié(e) 130 ROUTE DE SAMADET,40320 GEAUNE - 40320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1 pour tous est expirée depuis le 30 avril 2017.

ADPEP DU GERS a également déposé les autres marques suivantes : Pré Vert de Gascogne


ADPEP DU GERS ASSOCIATION LOI 1901 ESAT - CHEMIN DU LAC,32460 LE HOUGA - 32460 - France

PHILIPPE BRUNELLE - 130 ROUTE DE SAMADET,40320 GEAUNE - 40320 - France - SIREN 3


PHILIPPE BRUNELLE - 130 ROUTE DE SAMADET,40320 GEAUNE - 40320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; crèmes pour le cuir.